Mentions légales
L'Elan de Canohès est une association régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle est enregistrée à la préfecture des Pyrénées-Orientales sous le n°W662003035.
Siège social :
18 chemin de la Ribe Petite 66680 Canohès
Directeur de la publication :Evelyne SIMOES COUDRONNIERE Tél: 06.80.30.59.99
Webmaster : Olivier BAILLES Tél: 07.69.84.49.61.
Hébergeur du site : FREE
Objectifs du site :
Faire connaître et promouvoir l'activité sportive de l'association et les événements sportifs auxquels elle participe
Données à caractère personnel:
Le site ne collecte aucune donnée personnelle autre que celles communiquées à titre de contact.
Cookies :
Le site génère un cookie, qui est le cookie de session, permettant entre autre, aux seuls membres enregistrés de ne pas avoir à se reconnecter à chaque page lue et à être reconnus pour se connecter à l'administration du site.
Droit à l'image :
Des photos ou des films de manifestation sont susceptibles d’être diffusées sur le site Internet www.elandecanohes.free.fr. L'ELAN ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l’usage illicite qu’il pourrait être fait des ces photos ou de ces films en dehors du site. (Voir article 9 du Code Civil). L'ELAN est responsable des prises de vues réalisées par ses membres bénévolement et reste responsable de leur usage sur son site Internet.
L'ELAN se réserve le droit de diffuser des photos ou films afin de promouvoir son activité, notamment lors du forum des associations. Si vous ne souhaitez pas diffuser votre image, nous vous informons que vous disposez d’un droit à l’image vous concernant sur les prises de vue présentes sur le site Internet. Pour l’exercer, et faire supprimer vos images de nos bases de données, adressez-vous par mail à : elandecanohes@hotmail.fr
Les photographes ne souhaitant plus que leurs clichés soient diffusés sur le site peuvent exercer leur droit par le même moyen. Leur activité est bénévole, et ils ne pourront en aucun cas demander une quelconque indemnisation pour la diffusion de leurs clichés.
Informations mises à disposition :
Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site www.elandecanohes.free.fr vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
Licende de droit d'usage et COPYRIGHT :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc.).
La reproduction des pages de ce site sur un support (papier, électronique) est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
gratuité de la diffusion
respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte)
citation explicite du site www.elandecanohes.free.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés, strictement limités, et de la mention « Droits réservés ».
Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques à des fins commerciales sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
LIMITATION DE LA RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION :
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'ELAN ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
L'éLAN DE CANOHES 66
SEMPRE ENDAVANT
Visiteurs